Restauration des cours d'eau - Concertation

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Restauration des cours d'eau - Concertation

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  Diagnostic du milieu     Identification des priorités et scénarii possibles   Concertation : élément clé de la programmation


  CONCERTATION : ELEMENT CLE DE LA PROGRAMMATION  

L’adhésion de l’ensemble des riverains, usagers, gestionnaires et experts impliqués dans un projet de restauration peut être facilitée par une concertation préalable. Cette démarche aide à tenir compte de la réalité socio-économique du territoire en considérant les personnes impliquées et leur perception de la rivière. Elle permet aux différents acteurs d’exprimer leurs intérêts et leurs attentes afin de définir des objectifs communs à tous et de concilier les différents usages de la ressource en eau.
Pour garantir le bon déroulement du projet, cette phase de concertation doit être complétée par une communication importante autour du projet de restauration et de son intérêt pour chacun des acteurs.
Ces étapes de concertation et de communication sont des éléments clés de la programmation d’un projet de restauration, permettant de limiter les conflits potentiels.

Pour faciliter les échanges en phases de concertation, accédez aux outils de sensibilisation et renseignez-vous sur l’ensemble des acteurs impliqués dans un projet.

 

  Mise en œuvre de la GEMAPI
La loi a récemment attribué aux communes une compétence ciblée et obligatoire relative à la gestion des milieux aquatiques et à la prévention des inondations : la compétence GEMAPI. Des documents sont disponibles pour aider à la mise en œuvre de cette thématique sur la page dédiée à la gestion des risques d’inondation en lien avec la restauration des cours d’eau.
 
 

  La continuité écologique dans les zones humides littorales
Onema - 2016
Ce document propose la synthèse d’un colloque de mars 2016 axé autour de l’élaboration d’un projet commun pour l’amélioration de la continuité écologique des zones humides littorales. Il fait le point sur les enjeux liés à ces zones humides, sur leurs politiques de gestion, et sur les pistes d’action pour l’amélioration de leur continuité écologique, en présentant également quelques expériences réussies de gestion.
 

  Comment impliquer les citoyens dans la gestion de l’eau ?
Agence de l’eau RMC – 2016
Ce guide, qui vise à apporter des connaissances et outils sur la participation des citoyens à la gestion de l’eau, est composé de 2 carnets. Le carnet théorique présente les concepts et mécanismes qui composent la gestion participative de l’eau. Le carnet méthodologique et pratique présente différentes modalités de participation et propose des retours d’expériences ainsi que des fiches outils.
 

  Guide pratique pour la sélection, la conception et la mise en œuvre des Mesures Naturelles de rétention d’Eau en Europe
Commission Européenne – 2014
Le guide s’adresse aux gestionnaires, décideurs, experts et autres parties prenantes concernés par la sélection, la conception et la mise en œuvre de mesures naturelles de rétention d’eau dans le cadre de plans et de programmes abordant les questions liées à l’eau, aux inondations, à la biodiversité, à l’adaptation au changement climatique, aux forêts, à l’agriculture ou à l’urbanisme. Il peut aussi être utile aux organisations qui financent les projets dans ces domaines d’action. Une synthèse d’un atelier organisé en novembre 2014 sur ce thème est également disponible.
Pour en savoir plus sur ces mesures

  Trame verte et bleue et outils du Code de l’urbanisme - Réflexions et expériences des Parcs naturels régionaux
Parcs Naturels Régionaux - 2014
Cette étude se propose de recenser les outils et prescriptions mobilisés pour traduire la trame verte et bleue (TVB) dans les documents d’urbanisme, d’analyser leurs avantages et leurs limites et d’identifier les attentes des Parcs naturels régionaux. Ce travail se concentre sur l’échelle communale et intercommunale.

  Connaître les perceptions et les représentations : quels apports pour la gestion des milieux aquatiques ?
Onema – 2014
Ce document présente les résultats d’une réflexion collective, entre scientifiques et gestionnaires, sur les apports des études de perceptions et de représentations dans l’élaboration d’un projet de gestion des milieux aquatiques.
 

  Comment développer un projet ambitieux de restauration d’un cours d’eau ?
Onema – 2014
Mobilisant des approches en sciences humaines et sociales, ce document d’adresse à la fois aux acteurs locaux, aux porteurs de projet de restauration et aux acteurs institutionnels de l’eau. Il décrit les outils analytiques permettant de déployer une vision stratégique d’un projet de restauration, et présente des enseignements issus de l’étude de douze projets de restauration français et européens.

  Guide pour la prise en compte des continuités écologiques et du paysage dans les projets d’urbanisme
PNR des Volcans d’Auvergne – 2014
Ce guide s’adresse à l’ensemble des acteurs locaux intervenant dans les domaines de l’urbanisme, du paysage et de la biodiversité. Il est composé de fiches techniques apportant des éclairages sur les notions de continuités écologiques et de paysage ainsi que sur les méthodes, outils et dispositifs adaptés pour mettre en œuvre des actions en faveur de la Trame verte et bleue et du paysage.
 

  Inscrire le projet de restauration dans un projet territorial
Onema - 2012
Cette fiche présente l’inscription d’un projet de restauration dans une démarche territoriale, en concertation avec l’ensemble des acteurs impliqués. Elle identifie les différents acteurs, présente les différentes phases de la démarche et l’importance de la communication ainsi que les facteurs favorables à la bonne réalisation du projet. Elle est extraite du recueil sur l’hydromorphologie.

  Améliorer l’état écologique des cours d’eau, 18 Q 18 R
Secrétariat technique du bassin Loire-Bretagne - 2012
Cet argumentaire en 18 questions / 18 réponses vise à aider les techniciens et élus dans l’animation de la concertation avec les riverains et dans l’application de la réglementation sur l’eau et les milieux aquatiques en apportant les éléments nécessaires à la compréhension du fonctionnement d’une rivière.
 

  Restauration des cours d’eau : communiquer pour se concerter
Agence de l’eau Loire-Bretagne- 2011
Ce guide, destiné aux élus et techniciens de rivière, apporte les éléments nécessaires pour faciliter l’adhésion des acteurs locaux à la réalisation de projets de restauration de cours d’eau : prise en compte des représentations, démonstration du bienfondé du projet, concertation sur le terrain et communication avec les relais médiatiques.

  Etude du schéma de cohérence entre la production d’hydroélectricité et le Bon Etat des milieux aquatiques sur le bassin de la Dordogne
Agence de l’eau Adour-Garonne - 2011
Ce rapport sert d’appui à la concertation autour du projet de schéma de cohérence entre la production d’hydroélectricité et le bon état des milieux aquatiques sur le bassin de la Dordogne.
 

  Restauration hydromorphologique et territoires : concevoir pour négocier
Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse - 2011
Ce guide, adressé aux maitres d’ouvrages et acteurs de l’eau, vise à convaincre de l’intérêt de la restauration physique des cours d’eau pour soutenir le bon état écologique des eaux et à faciliter la conception et la négociation des projets dans le contexte local. Il se veut complémentaire au guide « Communiquer pour se concerter ».

  Ouvrages hydrauliques : de la continuité écologique des fleuves et rivières aux projets de territoire – Actes de colloque
Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin, EPTB Sèvre Nantaise - 2011
Ce document propose des éléments de réflexion sur les enjeux et les clés de réussite pour la reconquête de la continuité écologique des cours d’eau, en termes de gestion des ouvrages hydrauliques. Destiné notamment aux porteurs de projet sur ces ouvrages, il aborde des aspects techniques, règlementaires, mais aussi juridiques, sociaux ou encore patrimoniaux.
 

  L’eau dans les documents d’urbanisme
Agence de l’eau Adour-Garonne - 2010
Ce guide présente des pistes pour assurer une meilleure synergie entre les acteurs et concilier les démarches d’urbanisme (SCoT, PLU, cartes communales) avec les questions liées à l’eau et aux milieux aquatiques.

  SDAGE et Urbanisme
Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse - 2010
Ce guipe vise à faciliter la mise en relation entre acteurs de l’eau et acteurs de l’aménagement du territoire. Il apporte des éléments de méthode pour intégrer les objectifs du SDAGE dans les documents d’urbanisme afin qu’ils soient en cohérence concrète avec les politiques publiques de l’eau.
 
 

Exemples de concertation

   La Communauté de communes de Bruyères, Vallons des Vosges signe un contrat de partenariat
Agence de l’eau Rhin-Meuse – 2016
Dans les Vosges, un contrat financé en grande partie par l’agence de l’eau permet à la communauté de communes de Bruyères Vallons des Vosges d’entreprendre des actions de protection et restauration des cours d’eau. Des acteurs de la communauté de communes, de la fédération de pêche et de l’agence de l’eau donnent leur point de vue en vidéo.

  L’opération coordonnée du Gave d’Oloron aval et du Saison
Agence de l’Eau Adour Garonne – 2015
Ce document synthétise l’essentiel des présentations et des échanges d’une journée technique ayant eu lieu en 2015 sur le thème de l’amélioration de la continuité écologique. Il présente l’intérêt de mener des opérations coordonnées sur le bassin de l’Adour, un retour d’expérience de l’opération menée ainsi que des conseils pour mener à bien une opération coordonnée.
 

  Campagne changeons de point de vue : Association du public aux actions
Agences de l’eau, ONEMA
Le quatrième volet de la campagne changeons de point de vue présente des exemples concrets d’association du public et d’habitants aux actions de reconquête et de préservation de l’eau et des milieux aquatiques.

  Restauration de la continuité écologique des cours d’eau et des milieux aquatiques – Idées reçues et préjugés
FNE & Onema - 2014
Ce document, destiné à tous les acteurs de la gestion des milieux aquatiques, usagers comme gestionnaires, vise à faire comprendre l’intérêt de la restauration de la continuité écologique des cours d’eau à travers l’examen des idées reçues les plus fréquemment rencontrées à ce sujet.
 

  La sèvre-Nantaise : gagner l’adhésion pour restaurer les cours d’eau
Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Nantaise - 2011
Lauréat des Trophées de l’eau Loire-Bretagne 2011, l’institution départementale de la Sèvre Nantaise mène des actions d’information et de concertation pour réduire l’impact des ouvrages hydrauliques. Une vidéo complémentaire revient sur les actions d’information et de concertation menées sur 240 ouvrages hydrauliques du bassin de la Sèvre Nantaise.

  Concilier enjeux énergétiques et environnementaux - L’exemple de la Dordogne
Onema– 2010
Sur la Dordogne, deuxième bassin français pour la production hydroélectrique, le saumon fait l’objet depuis 20 ans d’une attention particulière de la part des acteurs locaux, qui tentent de concilier la survie de l’espèce et la production hydroélectrique. Les résultats des actions menées montrent qu’une dynamique locale et concertée peut devenir une aide pour retrouver le bon état de nos cours d’eau.
 
 

Concertation en Europe

  Planification concertée des projets d’aménagement de cours d’eau : Manuel pour la participation et la prise de décision dans les projets d’aménagement de cours d’eau
Projet "Rhône Thur"- 2005
Ce guide apporte les éléments nécessaires au bon déroulement des différentes phases d’un projet : analyse du contexte et des acteurs, aides à la prise de décision, déroulement d’un projet aux échelles de site et de bassin. En relation étroite avec les autres documents d’orientation et de synthèse du projet "Rhône Thur", il s’adresse aussi bien aux responsables de projets d’aménagement de cours d’eau qu’aux organisations de protection de l’environnement.

  Restauration des cours d’eau en Europe : l’art du possible
Projet LIFE+ RESTORE - 2014
Le rapport de vulgarisation de RESTORE met l’accent sur les politiques et les défis techniques qui doivent encore être surmontés pour faire avancer la restauration des cours d’eau et souligne l’importance d’une approche intersectorielle. Des recommandations sur la démarche à suivre venant de RESTORE s’adressent aux décideurs, gestionnaires et praticiens.