Les projets de création, de renouvellement ou de modification d’un aménagement hydroélectrique nécessitent la production d’une étude d’impact ou d’un document d’incidences.

Afin d’aider les porteurs de projets et les services de police à construire et instruire les dossiers sur une base commune, le référentiel technique "RefMADI Hydroelec" a été développé par l’Onema en liaison avec la Direction de l’eau et de la biodiversité du Ministère en charge de l’écologie. Certaines fiches méthodologiques traitent spécifiquement de la continuité piscicole à la dévalaison ou à la montaison, permettant notamment d’affiner le diagnostic de la continuité.

•  Démarche préalable à la décision de restaurer la continuité piscicole dans le cas des cours d’eau non classés L. 214-17
•  Démarche diagnostic franchissabilité à la Montaison : application aux aménagements hydroélectriques
•  Démarche diagnostic franchissabilité à la Dévalaison : application aux aménagements hydroélectriques
•  Cahier des charges dispositifs de franchissement à la montaison, Partie I
•  Cahier des charges dispositifs de franchissement à la dévalaison, Partie I
•  Cahier des charges dispositifs de franchissement à la montaison, Partie II
•  Cahier des charges dispositifs de franchissement à la dévalaison, Partie II
•  Démarche diagnostic de dévalaison à l’échelle de l’ Axe
•  Démarche diagnostic de dévalaison à l’échelle de l’Ouvrage
•  Mesures techniques dévalaison de l’anguille
•  Les turbines Ichtyocompatibles
•  Les prises d’eau ichtyocompatibles
•  Caractéristiques des principales turbines utilisées en hydroélectricité
•  Eléments techniques pour le récolement d’une passe à bassins successifs
•  Suivi des passes à poissons
•  Élaboration d’un manuel pratique à l’attention des personnels en charge de l’entretien de la passe à poissons