Restauration des cours d'eau - Correction : réduire les impacts

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Restauration des cours d'eau - Correction : réduire les impacts

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  CORRECTION : REDUIRE LES IMPACTS  

Certains usages nécessitent une modification physique ou structurelle du milieu pour être assurés. Dès lors que les impacts sur le milieu ne peuvent être évités ni supprimés, il convient de les minimiser par la mise en œuvre de mesures de correction adaptées qui permettront d’améliorer la continuité et/ou d’atteindre le bon état écologique :

Lorsque le bon état écologique ne peut être atteint sans porter préjudices aux usages en place, un objectif de bon potentiel écologique est retenu. Il en résulte alors des masses d’eau fortement modifiées ou MEFM. Pour celles à usage de navigation, ce bon potentiel écologique peut être atteint par une amélioration de la continuité latérale .

Enfin, une gestion adaptée de la phase de travaux en rivières permettra de réduire l’impact sur le milieu.

Pour faciliter la mise en place de mesures de correction, consultez les possibilités de financement et informez-vous sur les démarches réglementaires.

 
Mise en place de dispositifs de franchissement piscicole
 

Le franchissement des obstacles à la migration - seuil, barrage - peut être assuré par la mise en place de dispositifs adaptés aussi bien à la montaison qu’à la dévalaison. Rendus obligatoires par la loi sur l’eau, ces aménagements permettent d’améliorer la continuité de la circulation piscicole lorsque la suppression de l’ouvrage à franchir n’est pas envisageable.

Pour être efficaces, ils doivent être franchissables dans toute la gamme de débits du cours d’eau en période de migration. Ils doivent également tenir compte des spécificités de chaque espèce présente dans le cours d’eau, que ce soit les exigences biologiques, les capacités physiques - capacités de nage ou de saut - ou le comportement face aux obstacles.

La fonctionnalité des dispositifs doit être assurée par un entretien régulier et leur efficacité peut être vérifiée par des suivis piscicoles.

Les retours d’expérience sont en outre un moyen de promouvoir les bonnes pratiques et de partager les leçons tirées des actions mises en œuvre.

Conception

   Conception de dispositifs de franchissement : éléments techniques pour la rédaction d'un cahier des charges
Agences de l'eau - AFB - 2017
À vocation à être mis en œuvre dans le prolongement des études globales, cette aide à la rédaction d’un cahier des charges est limité aux ouvrages transversaux pour lesquels la suppression totale ou partielle n’est pas envisageable. Chaque maitre d’ouvrage peut le décliner pour élaborer son propre cahier des charges en fonction des enjeux, et, ceci avec leurs interlocuteurs en agence de l’eau et à l’Agence française pour la biodiversité.

  Référentiel Milieux Aquatiques - Documents d’Incidence (RefMADI)
Onema
Le RefMADI est un ensemble de fiches constituant une aide au montage de dossiers Loi sur l’Eau et à leur évaluation, au travers de l’état initial avant-projet, des incidences possibles et du suivi prévu pour le projet envisagé. Il sert de guide technique permettant à l’ensemble des acteurs de travailler sur une base commune. Le RefMADI Hydroelec ainsi que les fiches RefMADI appliquées au cas de projets de création, de renouvellement ou de modification d’un aménagement hydroélectrique sont disponibles.
 

  Mise au point d’outils d’estimation du coût des passes à poissons
Onema & ECOGEA - 2015
Après une présentation du contexte, des jeux de données et de la méthodologie d’analyse, les résultats d’une étude des coûts de dimensionnement et de construction des passes à poissons, passes à bassin, passes en enrochement, passes à anguilles, rivières de contournement et pré-barrages, sont présentés puis discutés. Ce rapport présente des statistiques de coûts et propose des modèles d’estimation des coûts notamment applicables lors des phases d’esquisse des dispositifs.

  Comment réaliser des passes à poissons ?
RRGMA - 2015
Ce film présente les différentes phases d’un projet de création de passes à poissons, le suivi du chantier, l’entretien, la sécurité, etc.

  Petits ouvrages hydrauliques et continuités écologiques - Cas de la faune piscicole
Setra - 2013
Ce document de travail aborde les modalités de choix, de dimensionnement, d’équipement et d’installation des petits ouvrages hydrauliques. Elle présente les grands principes à respecter ainsi que les paramètres à considérer lors de la conception et de l’installation de ces ouvrages.
 

  Migration du poisson vers l’amont et vers l’aval à la hauteur des ouvrages hydroélectriques
OFEV - 2012
Ce document Suisse s’adresse aux personnes en charge d’accompagner la construction d’un ouvrage de franchissement, il aborde les éléments à considérer lors de la construction d’un ouvrage de franchissement et présente des exemples de réalisations.

  Les passes à poissons adaptées à l’Apron du Rhône – Conception et retours d’expérience
GHAPPE - 2010
Ce document, à destination des maitres d’ouvrage, apporte des éléments d’informations utiles à la prise de décision, au montage de projets, aux spécificités techniques que requièrent les passes adaptées à l’Apron, mais aussi à la gestion et l’entretien des ouvrages et au suivi du fonctionnement des passes. Une première étude avait permis de proposer des critères pour la conception de passes à poissons adaptées à l’Apron.
 

  Guide pour la conception de prises d’eau "ichtyocompatibles" pour les petites centrales hydroélectriques
GHAAPPE - 2008
Ce guide définit les bases de conception et de dimensionnement des prises d’eau ichtyocompatibles pour la majorité des prises d’eau de surface des centrales hydroélectriques en France, en considérant la dévalaison des différentes espèces piscicoles et les contraintes d’exploitation et de maintenance liées à la production hydroélectrique.

  Guide passes à poissons
CETMEF VNF - 2008
Ce guide accompagne les maîtres d’ouvrage des projets de reconstructions ou de mise en conformité des ouvrages de navigation dans l’amélioration de la libre circulation des poissons. Outil d’aide à la décision, il répertorie les principaux points à traiter pour concevoir un dispositif efficace et conforme aux attentes exprimées dans le programme de l’opération.
 

  Guide technique pour la conception des passes à poissons "naturelles"
GHAAPPE – 2006
Ce guide, destiné aux maitres d’ouvrage, constitue une synthèse de retours d’expérience sur le concept de passe « naturelle ». Il présente les caractéristiques des différentes passes, l’état des connaissances sur les capacités de nages des poissons ainsi que les critères de dimensionnement selon les espèces-cibles considérées.

  Aide à la rédaction des cahiers des charges concernant les études de conception d’ouvrages de franchissement
GHAAPPE – 2004
Ce document apporte une aide aux maitres d’ouvrages pour la définition et la rédaction de cahier des charges adapté à la conception de dispositifs de franchissement piscicole, tant pour la montaison que la dévalaison.
 

  Guide technique SDAGE RMC (1996-2009) n°4 : Libre circulation des poissons migrateurs et seuils en rivière
Agence de l’eau Rhône-Méditerranée-Corse - 2001
Ce guide, s’adressant aux maîtres d’ouvrage et services instructeurs, aborde les aspects biologiques et réglementaires nécessaires à la réalisation d’un projet de passe à poissons ainsi que les étapes et précautions à prendre.

  Passes à poissons : expertise, conception des ouvrages de franchissement
Conseil Supérieur de la Pêche – 1992
Ce guide technique présente le principe des ouvrages de franchissement piscicole, les facteurs à considérer pour leur conception, leur implantation et leur efficacité, le panel de dispositifs existants et les problèmes posés par la migration de dévalaison.
 

Entretien

  Guide de gestion et d’entretien des dispositifs de franchissement des ouvrages hydrauliques pour les poissons migrateurs
LOGRAMI - 2014
Ce guide propose des éléments règlementaires, techniques et de connaissance générale sur les dispositifs de franchissement, et notamment sur leur entretien en fonction de leur typologie. C’est un outil d’aide aux propriétaires et exploitants à se conformer à leur obligation d’entretien de ces dispositifs. Un diaporama de synthèse de ce guide est également disponible.
 

Retours d'expérience

  Des passes à poissons pour préserver la vie de nos rivières
Syndicat Mixte Ardèche Claire – 2015
Mis en ligne le 08/01/2016
Dans le cadre notamment d’un contrat de rivière, le Syndicat Mixte Ardèche Claire a entamé la création de 3 passes à poissons. Cette vidéo présente le contexte de ce projet, ses partenaires, les différentes étapes du chantier et fournit quelques explications techniques sur le fonctionnement et l’enjeu des passes à poissons.

  Continuité écologique & hydroélectricité
Onema - 2014
Ce film produit par l’Onema et à destination des hydroélectriciens pour sensibiliser aux enjeux des classements des cours d’eau et de la continuité écologique permet de montrer que des solutions efficaces peuvent être mises en place en conciliant la production hydroélectrique. Il présente également comment des démarches concertées mobilisant les différents acteurs portent leurs fruits.
 

  Aménagement de passes à poissons dites naturelles sur la Bruche, la Weiss et le Giessen
Agence de l’eau Rhin-Meuse - 2012
Ce document présente des retours d’expériences sur différents types de passes à poissons naturelles, rivières de contournement et rampe en enrochement.

  Retours d’expérience d’aménagements en faveur de la circulation piscicole
D’autres retours d’expériences portant spécifiquement sur la réalisation d’aménagements en faveur de la circulation piscicole sont disponibles sur la page dédiée à la Gestion locale des poissons migrateurs.
 

  Pourquoi réaliser des passes à poissons ?
RRGMA - 2015
Ce film aborde les raisons d’initier un projet de rétablissement de la continuité écologique par la création de passes à poissons.

  Vidéo : Continuité écologique des cours d’eau : approche foncière et réglementaire
RRGMA - 2015
Ce film présente les procédures réglementaires nécessaires avant le démarrage de chantiers de restauration de la continuité écologique, les délais d’instruction, mais aussi des retours d’expérience de gestion foncière et réglementaire sur plusieurs ouvrages de la région PACA.
 

 

 
 
 
Gestion des ouvrages
 

Différentes modalités de gestion des ouvrages - dont les ouvrages à la mer - contribuent à l’amélioration de la continuité écologique, en limitant leur impact sur le milieu et les espèces :

  • L’arrêt des turbines en période de dévalaison limite la mortalité piscicole,
  • L’ouverture des vannes peut assurer le transport sédimentaire et la libre circulation des espèces,
  • Les débits réservés garantissent la vie, la circulation et la reproduction des espèces vivant dans le cours d’eau,
  • Les chasses et lâchers d’eau remobilisent les sédiments,
  • La limitation de l’amplitude des débits d’éclusées et des phénomènes de marnages - variations brutales des débits et du niveau d’eau liées à l’exploitation hydroélectrique - atténue l’érosion des berges et l’exondation des frayères.

Ces modalités sont toutefois à examiner au cas par cas.

 

  L'expérimentation pour la remontée des poissons migrateurs sur l'Aulne canalisée
EPAGA Aulne – 2016
Pour tenter de sauvegarder les poissons migrateurs du bassin de l’Aulne, les acteurs ont décidé de tester une solution : ouvrir et refermer successivement et progressivement les pertuis du canal de Châteaulin vers Landeleau, créant ainsi une onde de remontée des poissons. Une vidéo présente l’expérimentation, dont les résultats influeront sur le mode de gestion du canal pour la remontée des poissons.

  Turbines ichtyophiles et dispositifs d’évitement pour les anguilles en avalaison
LOGRAMI - 2009
Ce document présente différentes solutions de gestion et d’aménagement des ouvrages destinées à réduire l’impact des turbines hydroélectriques sur les anguilles argentées en migration d’avalaison.
 

  Séminaire de restitution du programme R et D : Plan de sauvegarde de l’anguille : Quelles solutions pour optimiser la conception et la gestion des ouvrages ?
ONEMA - 2011
Ce séminaire présente les résultats du programme RetD Anguilles et continuité écologique, les solutions opérationnelles pour optimiser la conception et la gestion des ouvrages en réponse à l’urgence écologique et à l’impératif réglementaire de sauvegarde de l’anguille. Voir aussi la synthèse du séminaire

  Guide technique d’aide aux gestionnaires et propriétaires d’ouvrages hydrauliques
LOGRAMI – 2012
Ce guide présente les savoirs de terrain et les savoirs bioécologiques permettant d’optimiser la gestion des ouvrages pour la migration piscicole et ainsi tendre vers une bonne continuité écologique. Réalisé par LOGRAMI en 2012, il s’adresse aux gestionnaires et propriétaires d’ouvrages hydrauliques.
 

  Passer l’estuaire sans encombre pour les poissons migrateurs
Agence de l’eau Adour-Garonne - 2010
Cette vidéo présente un exemple d’optimisation du franchissement piscicole au niveau de l’estuaire de la Gironde. Le système de ralentissement de la fermeture des portes à flot et clapets mis en place facilite l’entrée des poissons dans le marais, leur permettant d’utiliser le marais comme zone de nurserie et de coloniser le bassin versant amont.

  Etude du schéma de cohérence entre la production d’hydroélectricité et le Bon Etat des milieux aquatiques sur le bassin de la Dordogne
Agence de l’eau Adour-Garonne - 2011
Ce rapport sert d’appui à la concertation autour du projet de schéma de cohérence entre la production d’hydroélectricité et le bon état des milieux aquatiques sur le bassin de la Dordogne.
 

  Circulaire du 5 juillet 2011 relative à l’application de l’article L. 214-18 du code de l’environnement sur les débits réservés à maintenir en cours d’eau
Cette circulaire constitue un rappel et une mise à jour des principes généraux concernant l’obligation légale de débit minimal à respecter pour les ouvrages en cours d’eau et de calcul du module. Elle apporte des éléments de méthodologie afin d’appréhender les cas particuliers introduits par la loi sur l’eau et les milieux aquatiques de 2006 : aide à la détermination des valeurs de débit minimum biologique, estimation du module, caractérisation d’un cours d’eau atypique au sens du 1° de l’article R. 214-111 CE, éléments constitutifs du suivi écologique du débit minimal.

  Moulins à Eau, le guide à l’attention des propriétaires de moulins
Association Française des Etablissements Publics Territoriaux de Bassin (AFEPTB), Fédération Française des Associations de sauvegarde des Moulins (FFAM) et Fédération Des Moulins de France (FDMF) – 2013
Cet ouvrage a pout but d’apporter aux propriétaires de moulins hydrauliques des informations et des conseils sur les bonnes pratiques à adopter pour optimiser la gestion de leur ouvrage hydraulique, et ainsi de les sensibiliser sur les impacts potentiels que ces ouvrages hydrauliques peuvent exercer sur les milieux aquatiques.
 

  Note technique sur la conception des dispositifs de restitution du débit minimal
Onema - 2014
Cette note technique a pour objectif de guider les maîtres d’ouvrage et les bureaux d’études dans le choix et le dimensionnement des dispositifs de restitution du débit minimal. Elle présente les différents types de dispositifs, leurs règles de dimensionnement et leurs champs d’utilisation. Les éléments à prendre en compte pour la rédaction des actes administratifs sont enfin rappelés.

  Restauration de la continuité écologique sur les ouvrages soumis à marée
LOGRAMI - 2013
Ce document a pour objectif de fournir aux collectivités ou autres structures des orientations pour le déroulement d’un projet d’aménagement d’ouvrage soumis à marée. Après des éléments sur l’organisation et la concertation autour du projet, les connaissances nécessaires au déroulement du projet dont abordées, et enfin le choix de la solution finale et les actions de suivi possibles.
 

  Continuité biologique et ouvrages soumis à marée - Le cas de l’anguille européenne
GRISAM - 2015
Cet ouvrage s’appuie sur des présentations ayant eu lieu lors d’un atelier technique mêlant techniciens, scientifiques et administratifs pour proposer une synthèse des connaissances acquises par ces acteurs sur la thématique de l’évaluation et l’amélioration de la transparence des ouvrages soumis à marée vis-à-vis de l’anguille.
 
 
Conception d’infrastructures compatibles
 

Les concepteurs de projet - installations, ouvrages, travaux et activités ou IOTA - en rivière doivent adapter leurs méthodes de travail pour répondre aux exigences de la Directive cadre sur l’eau et de la Loi sur l’eau et les milieux aquatiques. Il s’agit notamment d’assurer la pérennité des projets d’infrastructure tout en évitant de porter atteinte à l’ensemble des fonctions physique, chimique et biologique des milieux. Cette démarche permet d’anticiper les impacts par des mesures d’évitement, plutôt que de les réduire et/ou de les compenser par la suite.

La phase travaux est délicate et à l’origine de divers impacts sur les milieux aquatiques qu’il convient de limiter : modifications des écoulements superficiels, pollutions accidentelles, dégradation des frayères.

 

  Guide méthodologique pour la mise en œuvre de centrales hydroélectriques exemplaires
PHéE - 2012
Le présent guide propose une démarche méthodologique de montage de projet de petite hydroélectricité, avec définition des limites environnementales des aménagements au regard du fonctionnement des milieux aquatiques, pour la région Provence Alpes Côte d’Azur.

  Petits ouvrages hydrauliques et continuités écologiques - Cas de la faune piscicole
Setra - 2013
Ce document de travail aborde les modalités de choix, de dimensionnement, d’équipement et d’installation des petits ouvrages hydrauliques. Elle présente les grands principes à respecter ainsi que les paramètres à considérer lors de la conception et de l’installation de ces ouvrages.
 

  Aménagements routiers et préservation des rivières
Setra – 1998
Cette note aborde la nécessité de prendre en compte le milieu naturel et sa préservation lors de l’établissement de projets routiers et l’intérêt d’un suivi écologique à travers l’exemple de l’aménagement de la RN 202 dans les gorges du Var. Pour en savoir plus, consulter le guide Setra Setra « Chantiers routiers et préservation du milieu aquatique » de 2007.

  Pour une transparence hydro-écologique des lignes nouvelles ferroviaires - Principes de prise en compte des cours d’eau et des zones humides
RFF & Onema– 2014
Cette note de principes s’adresse aux chargés de projet, bureaux d’études et maitres d’œuvre. Elle ne constitue pas un guide méthodologique ni un référentiel technique mais elle a pour objectif de recommander la démarche à suivre pour s’assurer de la bonne prise en compte des cours d’eau et des zones humides lors de la conception et de la réalisation de grands projets ferroviaires.

 

 
 
 
Amélioration de la continuité latérale sur les voies navigables
 

Certains usages - navigation, stockage de la ressource en eau, régularisation des débits - ne peuvent être remis en cause et nécessitent une modification physique ou structurelle du milieu pour être assurés. Il en résulte des masses d’eau fortement modifiées ou MEFM, pour lesquelles un objectif de bon potentiel écologique est retenu.

Différents types de travaux permettent d’améliorer la continuité écologique latérale des voies navigables et de répondre à l’objectif de bon potentiel écologique attendu. Le recours aux techniques de génie végétal et la création de ripisylve permettent, par exemple, d’assurer la stabilisation des berges tout en jouant un rôle écologique important d’autoépuration du milieu et de diversification des habitats pour la faune. Le potentiel écologique peut également être amélioré par la reconnexion d’annexes hydrauliques et la mise en place de frayères artificielles favorisant la reproduction de la faune.

 

  Vidéo : Le Rhône ouvre ses bras et agrandit son lit
CNR - 2015
Cette vidéo raconte l’histoire des aménagements du Rhône, leurs conséquences négatives sur la vie du fleuve et sa renaissance progressive grâce aux travaux de restauration et de renaturation qui y sont conduits depuis quelques années.

  Aménagement des berges des voies navigables – Retours d’expérience
Centre d’Etudes Techniques Maritimes Et Fluviales – 2009
Cet ouvrage est destiné aux gestionnaires, concepteurs ou entrepreneurs impliqués dans un projet d’aménagement de berges. Des éléments généraux sur les phénomènes d’évolution de berges et les techniques de protection sont fournis, ainsi que des retours d’expériences d’aménagements par techniques végétales, localisés sur les voies navigables de Rhône Saône et du Nord-Est.
 

  Application des techniques végétales pour la protection des berges des voies navigables
Voies Navigables de France - 2003
Ce guide, complété par des fiches techniques et des retours d’expériences, a pour objectif de développer l’utilisation des techniques végétales dans la protection des berges des voies navigables.

  Colloque « protection des berges » Techniques végétales adaptées aux voies navigables et grands cours d’eau
Voies Navigables de France – 2008
Ce colloque a eu pour objectif de capitaliser les savoir-faire et de permettre aux différents acteurs – gestionnaires, bureau d’études, entreprises ou universitaires – d’échanger leurs expériences.
 

  Réhabilitation des berges sur les voies navigables dans le respect des écosystèmes et des paysages
Voies Navigables de France - 2003
Ce guide présente des techniques végétales, mixtes et complémentaires pour la réhabilitation des berges des voies navigables.

  Les voies navigables et la continuité latérale : Recueil d’expériences sur l’hydro morphologie
Onema 2014
Ce recueil, réalisé sous forme de fiches destinées aux acteurs de l’eau et partenaires locaux, présente l’intérêt d’améliorer la continuité latérale sur les voies navigables ainsi que des exemples concrets d’opérations illustrant la conciliation de cet objectif écologique avec l’usage de navigation.
 

  Techniques végétales : conception, application et recommandations
Service Public de Wallonie - 2009
Ce guide belge présente un grand nombre de techniques du génie végétal à utiliser pour la protection des berges. Présentées sous forme de fiches, ces techniques sont divisées en groupes selon l’aménagement à réaliser. Pour chacune, une description de la technique, ses avantages, inconvénients, le coût, la méthode, l’entretien, un exemple de réalisation et des recommandations sont fournis.