Le 1er janvier 2017, l’Onema, l’Agence des aires marines protégées, Parcs nationaux de France et l’Atelier technique des espaces naturels regroupent leurs compétences pour fonder l’Agence française pour la biodiversité. Les ressources techniques et scientifiques continuent à être mises à jour.

Contaminants et pollutions aquatiques - Les Normes de Qualité Environnementales, valeurs seuils

Contaminants et pollutions aquatiques - Les Normes de Qualité Environnementales, valeurs seuils

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  LES NORMES DE QUALITE ENVIRONNEMENTALES, VALEURS SEUILS  

Afin d’assurer la protection de la santé humaine et de l’environnement, des normes de qualité environnementale (NQE) et des valeurs écotoxicologiques de référence sont fixées pour des substances chimiques présentant un intérêt aux niveaux communautaire ou national.

 

 Retrouvez sur cette page :

 
Construction des NQE, amélioration des méthodologies existantes
 

Les NQE sont utilisées dans le contexte de la DCE pour deux types d’évaluation : l’évaluation de l’état chimique qui concerne les substances prioritaires et dangereuses prioritaires de la DCE définies au niveau européen, et l’évaluation de l’état écologique qui concerne les substances « spécifiques » des bassins hydrographiques français dont la liste est établie au niveau national.

Depuis 2008, l’Onema a confié à l’Ineris un travail de construction et de documentation de NQE. Retrouvez l’ensemble des fiches NQE validées sur le portail « substances » de l’Ineris.
Les méthodologies existantes utilisées pour l’élaboration de ces NQE (1) sont publiées par l’Ineris. Des améliorations ont été apportées notamment pour la détermination de normes de qualité pour les sédiments (protection des organismes benthiques contre une écotoxicité » directe) et le biote (protection des prédateurs supérieurs contre un risque d’empoisonnement secondaire) (2) (3).

 
Prise en compte de la biodisponibilité et du fond géochimique pour les métaux
 

LCertains paramètres DCE contribuant à l’évaluation de l’état chimique des masses d’eau peuvent bénéficier d’un traitement plus élaboré qu’une simple vérification de la conformité des données de la surveillance vis-à-vis de NQE. C’est notamment le cas des éléments traces métalliques (ETM), pour lesquels la DCE autorise une correction des concentrations mesurées par rapport à leurs niveaux naturels (fond géochimique), ainsi que vis-à-vis de leur fraction biodisponible (assimilable par les organismes aquatiques).

 
Fonds géochimiques
 

L’Onema a soutenu diverses études concernant plusieurs types de milieux. La plus récente concerne les eaux souterraines de métropole, ou le BRGM s’est attaché à évaluer des concentrations de référence de divers métaux dissous, en fonction de la nature des roches aquifères (lithologie) (4). Cela dans l’objectif que les gestionnaires de ces milieux puissent mieux identifier la présence d’anomalie de composition des eaux, par écart à ces références. D’autres travaux sur les fonds géochimiques avaient été réalisés dans les années précédentes :

  • En outremer, au niveau du littoral (5). La campagne de mesure d’éléments traces métalliques dans les eaux côtières de la Réunion, de la Martinique, de la Guadeloupe, de la Guyane et de Mayotte réalisée par l’Ifremer a permis de déterminer les valeurs de bruits de fond géochimiques (ou concentrations de référence actuelle) dans des zones de référence de ces régions pour les quatre métaux prioritaires de la DCE :Cd, Pb, Ni, Hg.
  • En métropole, pour les eaux continentales de surface. Dans le cadre de son partenariat Onema, l’Irstea a pu mettre en œuvre en 2012 une méthodologie permettant de définir un « niveau » ou une gamme de concentrations de fonds géochimiques en fonction de la géologie sur le territoire métropolitain. Un document de synthèse est ainsi disponible (6), proposant des cartographies de zones a priori associées à ces niveaux de fond géochimique. Une méthodologie de quantification des fonds géochimiques est aussi proposée dans ce document.
 
Biodisponibilité des métaux
 

Des travaux ont été initiés dès 2008 par l’Ineris, avec la production d’une synthèse bibliographique sur les modèles de ligand biotique (BLM), outils les plus aboutis permettant de faire le lien entre spéciation du métal en solution et sa toxicité envers les organismes aquatiques. Ce travail a notamment permis de dresser un bilan des modèles validés actuellement disponibles (7), et de tester l’application des BLM à l’échelle d’un bassin hydrographique (8) à partir d’un jeu de données acquis au niveau du réseau de contrôle de surveillance de l’agence de l’eau Artois-Picardie.

 
 
Détermination de valeurs seuils PCB dans les sédiments
 

Les sédiments fins sont reconnus pour jouer un rôle clé dans le processus de contamination du biote, y compris les poissons, par les PCB.

 
Bilan du plan national PCB
 

Les principaux résultats du travail de valorisation statistique de la base de données issue du plan national d’échantillonnage des poissons de rivière mené dans le cadre du Plan PCB (2008-2010) sont rapportés dans un document de synthèse (9). Ces résultats concernent notamment la détermination de facteurs d’accumulation du sédiment au biote pour différentes espèces de poisson, permettant de déterminer un seuil national sédiment pour les PCB correspondant au seuil sanitaire défini pour les poissons. Ce travail a été réalisé dans le cadre de la convention Onema-Cemagref 2011

 
Plan Rhône
 

Dans le cadre du plan Rhône, le Cemagref a mené des recherches dans un triple objectif :



 
  • améliorer la compréhension des relations entre la contamination des sédiments et celle des poissons ;
  • déterminer un niveau de seuil de PCB dans les sédiments correspondant aux concentrations maximales admissibles dans les poissons destinés à la consommation humaine ;
  • caractériser les tendances temporelles et spatiales de cette contamination par les PCB.

La finalité de ces recherches est d’améliorer la gestion des sédiments contaminés, notamment d’identifier des zones où les sédiments devront être gérés avec précaution et des zones à décontaminer en priorité. Le rapport produit par le Cemagref en 2011 présente les résultats de ces recherches (10).

En marge de ces travaux, un état des lieux des connaissances disponibles en France sur des contaminants organiques d’intérêt émergent - composés perfluorés, PBDE, HBCDD, alkylphénols - a été réalisé : une première synthèse bibliographique sur les sources et l’occurrence de ces composés dans le sédiment et le biote et d’ores est déjà disponible (11).

 
Pour en savoir plus
   Les références :
 

( = nouvelle publication )