Dans le double contexte de la mise en application de la directive habitat-faune-flore et de la directive cadre sur l’eau, la direction de l’eau et de la biodiversité a publié une doctrine "éviter, réduire, compenser les impacts au milieu naturel".

Les questions environnementales doivent faire partie des données de conception des projets au même titre que les autres éléments techniques, financiers, etc. Cette conception doit tout d’abord s’attacher à éviter les impacts sur l’environnement, y compris au niveau des choix fondamentaux liés au projet (nature du projet, localisation, voire opportunité). Cette phase est essentielle et préalable à toutes les autres actions consistant à minimiser les impacts environnementaux des projets, c’est-à-dire à réduire au maximum ces impacts et en dernier lieu, si besoin, à compenser les impacts résiduels après évitement et réduction. C’est en ce sens que l’on parle de « séquence éviter, réduire, compenser »...

Compte tenu des enjeux importants que représentent les milieux naturels, il est apparu nécessaire de définir une doctrine pour leur appliquer la séquence éviter, réduire, compenser . La direction de l’eau et de la biodiversité vient de publier cette doctrine.

       Télécharger le document : la Doctrine relative à la séquence éviter, réduire et compenser les impacts sur le milieu naturel

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