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AVIS D’APPEL PUBLIC À CONCURRENCE ET AVIS D’ATTRIBUTION EN MAPA

 

N°10-28 16/07/10

Acheteur

Onema – Direction Générale / Le Nadar – Hall C / 5 Square Félix Nadar / 94300 VINCENNES

Adresse de livraison

Onema – Direction Générale / Le Nadar – Hall C / 5 Square Félix Nadar 94300 VINCENNES

Objet :
construction d’un outil métier DAST : une cartographie de la gouvernance de l’eau en France

Caractéristique du besoin :

Description :

La prestation consiste à réaliser une cartographie des acteurs de la politique publique de l’eau en France. Ce travail servira à apporter une connaissance des nombreux acteurs de la politique de l’eau, de clarifier les rôles, de définir les niveaux d’interventions administratifs, territoriaux, scientifiques et techniques et d’établir les liens existants entre chaque acteur (hiérarchique, représentation, subordination, appui technique…).

Dans un premier temps, à partir de documents fournis par l’Onema, il s’agit de réaliser une matrice ou schéma principal des acteurs de l’eau qui, en France, œuvrent dans le cadre réglementaire de la directive cadre européenne et donc de la loi sur l’eau de 2006 à l’atteinte du bon état des eaux et des milieux aquatiques. Ce schéma s’accompagnera d’argumentaires comprenant un descriptif de chaque acteur (attributs), l’échelon territorial, les compétences et les thèmes, les outils ainsi que les interactions entre ces différents acteurs.

Un travail de charte graphique identifiant les liens entre chaque acteur, leurs compétences et missions et l’échelon auquel il exerce ces compétences doit également être réalisé par le prestataire. Cette charte sera reprise pour l’ensemble des schémas à construire.

Le prestataire définira avec l’Onema l’ensemble des acteurs ainsi que les interactions à représenter.

Dans un second temps, à partir de ce premier schéma, il est demandé au prestataire de réaliser 4 autres schémas :
-  Le financement de la politique de l’eau
-  La participation des usagers à la politique de l’eau
-  De la recherche à l’action
-  Un calendrier de la mise en œuvre de la directive cadre européenne. Avec chaque schéma, comme pour la matrice, un descriptif de chaque maillon, des responsabilités, des relations hiérarchiques, de subordination, de représentation… devra être rédigé.

Livrables : le prestataire devra produire en fin de commande :
- Un schéma général (matrice) à multiples entrées et en plusieurs dimensions avec les argumentaires en version papier et en version web.
- Les 4 autres schémas en version papier et en version web.

Ce travail doit pouvoir anticiper sur la création d’une base de données qui s’intitulera « acteurs de la politique de l’eau » et qui comprendra à moyen terme les acteurs, les échelles d’actions (bassin, national, local…), les compétences et les interactions.

Calendrier de travail
Livraison de la matrice : fin septembre 2010
Livraison des 5 schémas : fin décembre 2010

Type d’achat
ponctuel à bons de commande

Durée du marché
le marché prendra fin au 31 décembre 2010

Pièces contractuelles du dossier : La réponse à la présente mise en concurrence est constituée au minimum des pièces suivantes :

La précision des délais de livraison, impérative, peut-être effectuée sur le même document que les propositions tarifaires.

Critère de choix pondérés

  • Compréhension de la demande et proposition méthodologique - retroplanning (70 %)
  • Prix (30 %)

Les offres sont à adresser par courrier sous plis fermé (portant la mention « ne pas ouvrir par le service courrier ») à : OFFICE NATIONAL DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES / Direction de l’action scientifique et technique / A l’attention de Carine Gendrot – chargée de mission acteurs et territoires / Offre « cartographie des acteurs de l’eau en France » / Le Nadar – Hall C / 5 Square Félix Nadar / 94300 VINCENNES

Délai de réception des offres :

lundi 2 août 2010 à 15 heures

Délai de validité des offres :
90 jours

Renseignements :

  • Personne à contacter :
    - Mme Carine Gendrot
    - Tél : 01 45 14 88 73
    - Mail : carine.gendrot@onema.fr

Ou

- Mme Céline Piquier
- Tél : 01 45 14 88 63
- Mail : celine.piquier@onema.fr

 

N°10-27 15/07/10

Objet : Fournitures de données pesticides :

  • Fournitures de données à périodicité régulière
  • Système d’alerte régulier associé à cette fourniture de données
  • Participation à inter comparaison de taux de redevance par substance

Caractéristique du besoin : voir annexe caractéristique du besoin

Durée du marché : 1 an à compter de la notification du bon de commande par l’ONEMA

Type d’achat : ponctuel

Pièces contractuelles du dossier :

La fréquence de mise à jour des données et la méthodologie proposée peuvent être jointes à l’offre financière.

Les offres doivent être adressées : par courrier sous plis fermé (portant la mention « ne pas ouvrir par le service courrier ») à :
OFFICE NATIONAL DE L’EAU ET DES MILIEUX AQUATIQUES
D.C.I.E
A l’attention de Christian JOURDAN
Offre « PESTICIDE »
5 square Félix NADAR
94300 Vincennes

Date limite de remise d’offres
27/07/10 à 14 heures.

Prix : le prix est global et forfaitaire.

Paiement :
le paiement s’effectue mensuellement à terme échu au vu d’une facture correspondant au 1/12ème de la prestation forfaitaire.

Délai de validité des offres : 90 jours

Critères de sélection des offres :

  • Prix (30%)
  • Fréquence de la mise à jour des données (40%)
  • Méthodologie proposée (30%)

Renseignements :

  • Personne à contacter :
    Christian JOURDAN
    ONEMA
    D.C.I.E.
    5 square Félix NADAR
    94300 Vincennes
    Tél : 01 45 14 07 32
 

N°10-26 30 /06/10

Objet :

Achat d’un appareil de relevé topographique et d’implantation

Caractéristique du besoin

voir annexe caractéristique du besoin

Type d’achat :

ponctuel

Pièces contractuelles du dossier :

  • Offre financière

Les offres doivent être adressées : par courrier sous plis fermé (portant la mention « ne pas ouvrir par le service courrier » à :
- Office national de l’eau et des milieux aquatiques / ONEMA-CEMAGREF-IMFT / A l’attention de Dominique HAUW / Offre « TACHEOMETRE » / Allée du professeur Camille Soula / 31400 Toulouse

Date limite de remise d’offres

13 juillet 2010 à 12 heures.

Date limite de remise d’offres

90 jours

Critères de sélection des offres

  • Prix (40%)
  • Valeur technique (60%) se décomposant en :
  • Possibilité et performance de mesure (30%)
  • Facilité d’utilisation et possibilité d’option (30%)

Renseignements

- Personnes à contacter :

  • Dominique HAUW ONEMA - Allée du professeur Camille Soula - 3140 Toulouse Tél : 05 34 32 28 69 Mél : Dominique.Hauw@imft.fr
 

N°10-25 30 /06/10

Acheteur : ONEMA

  • Délégation interrégionale Nord Ouest
  • 2 rue de Strasbourg
  • 60200 Compiègne

Objet :

Achat en entretien de matériel de navigation et remorques

Objet :

Caractéristique du besoin : voir annexe « descriptif technique »

Durée du marché

jusqu’au 31 décembre 2010

Type d’achat

ponctuel

Pièces contractuelles du dossier

Les offres doivent être adressées :

  • par courrier sous plis fermé (portant la mention « ne pas ouvrir par le service courrier » à : Office national de l’eau et des milieux aquatiques / Délégation interrégionale Nord Ouest / A l’attention de Sonia DOS SANTOS / Offre « achat et entretien de matériel de navigation et remorques » / 2 rue de Strasbourg / 60200 Compiègne
  • par mail (avec AR) à l’adresse suivante : sonia.dos-santos@onema.fr

Date limite de remise d’offres

13 juillet 2010 à 12 heures.

Délai de validité des offres

90 jours

Critères de sélection des offres :

  • Prix (20%)
  • SAV (20%)
  • Délai d’intervention (20%)
  • Valeur technique appréciée en fonction de la capacité à réparer un moteur hors bord (40%)

Renseignements :

  • Personnes à contacter : Sonia DOS-SANTOS
    - Tél : 03 44 38 50 68
    - Fax : 03 44 38 52 53
    - Mél : sonia.dos-santos@onema.fr
 

N°10-24 11/06/10

Objet :

Fournitures de données pesticides :

  • Fournitures de données à périodicité régulière
  • Système d’alerte régulier associé à cette fourniture de données
  • Participation à inter comparaison de taux de redevance par substance

Caractéristique du besoin

Caractéristique du besoin : voir annexe « caractéristique du besoin »

Durée du marché :

1 an à compter de la notification du bon de commande par l’ONEMA

Type d’achat :

ponctuel

Pièces contractuelles du dossier :

  • Offre financière
  • Fréquence de mise à jour des données
  • Méthodologie proposée

La fréquence de mise à jour des données et la méthodologie proposée peuvent être jointes à l’offre financière.

Les offres doivent être adressées : par courrier sous plis fermé (portant la mention « ne pas ouvrir par le service courrier » à : Office National de l’eau et des milieux aquatiques - D.C.I.E. - A l’attention de Christian JOURDAN - Offre « PESTICIDE » - 5 square Félix NADAR 94300 Vincennes

Date limite de remise d’offres

28 juin 2010 à 14 heures.

Prix

Le prix est global et forfaitaire. Paiement : le paiement s’effectue mensuellement à terme échu au vu d’une facture correspondant au 1/12ème de la prestation forfaitaire.

Délai de validité des offres
90 jours

Critères de sélection des offres

  • Prix (30%)
  • Fréquence de la mise à jour des données (40%)
  • Méthodologie proposée (30%)

Renseignements

  • Personnes à contacter : Christian JOURDAN
    - ONEMA D.C.I.E. - 5 square Félix NADAR - 94300 Vincennes
    - Tél : 01 45 14 07 32
 

N°10-23 - 29/04/10

Objet :

Réalisation de prélèvements de poissons par des moyens mis en œuvre par la pêche professionnelle dans le cadre de la campagne du plan national d’actions sur les polychlorobiphényles (PCB) dans le sud ouest en 2010.

Durée du marché : 5 semaines

Type d’achat : ponctuel

Pièces contractuelles du dossier :

  • Offre financière exprimée pour une pose/relève et une option pose/relève supplémentaire sur le même site
  • Détail du matériel mis en œuvre

Les offres doivent être adressées : par courrier sous plis fermé (portant la mention « ne pas ouvrir par le service courrier » à :
- Office national de l’eau et des milieux aquatiques - Délégation interrégionale Midi-Pyrénées Aquitaine - A l’attention de Monsieur Charles Pujos - Offre « réalisation de prélèvements de poissons dans le cadre du plan national d’actions sur les polychlorobiphényles (PCB) – pêches professionnelle » - 7 bis boulevard de la Gare - 31500 Toulouse

Date limite de remise d’offres
10 mai 2010 à 14 heures.

Délai de validité des offres
90 jours

Critères de sélection des offres

  • Prix (40%)
  • Capacité à déployer l’effort de pêche nécessaire (60%)

Renseignements

Personnes à contacter : Laurence Blanc

  • Tél : 05 62 73 76 86
  • Mél : laurence.blanc@onema.fr

- Fichier de l’annonce

 

N°10-22 - 28/04/2010

Objet

Réalisation et impression de cartes de visites et de cartes de correspondance

Code nomenclature : 8201 – 8204

Durée du marché

La durée du marché est fixé jusqu’au 30/04/2011, renouvelable une fois par lettre recommandé trois mois avant la date mentionnée ci-dessus pour une période de un an soit jusqu’au 30/04/2012. Le prestataire ne peut refuser la reconduction

Type d’achat

ponctuel à bon de commande

Pièces contractuelles du dossier

Les offres doivent être adressées par courrier sous plis fermé (portant la mention « ne pas ouvrir par le service courrier » à :

  • Office national de l’eau et des milieux aquatiques - Délégation à la communication / A l’attention de Béatrice GENTIL « Offre « conception et impression cartes de visite et carte de correspondance » Le Nadar – Hall C / 5 square Félix Nadar / 94300 Vincennes

Date limite de remise des offres
10 mai 2010 à 14 heures.

Délai de validité des offres
90 jours

Critère de sélection des offres

  • Délais d’exécution et de livraison (40 %)
  • Respect de la charte graphique (20 %)
  • Prix (40 %)

Contacts

  • Béatrice Gentil
    - Onema à Vincenes
    - Tel : 01 45 14 07 33
    - Fax : 01 45 14 07 40
    - Mél : beatrice.gentil@onema.fr

Fichier de l’annonce

 

N°10-21 22/04/10

Objet

Réalisation de prélèvements de poissons par des moyens mis en œuvre par la pêche professionnelle dans le cadre de la campagne du plan national d’actions sur les polychlorobiphényles (PCB) dans le nord ouest en 2010

Durée du marché

4 semaines

Type d’achat

ponctuel

Pièces contractuelles du dossier

Les offres doivent être adressées par courrier sous plis fermé (portant la mention « ne pas ouvrir par le service courrier » à :

  • Office national de l’eau et des milieux aquatiques - Délégation interrégionale Nord-Ouest / A l’attention de Michel HOLL. Offre « réalisation de prélèvements de poissons dans le cadre du plan national d’actions sur les polychlorobiphényles (PCB) – pêches professionnelle » 2, rue de Strasbourg - 60200 COMPIEGNE

Date limite de remise des offres
3 mai 2010 à 12 heures.

Délai de validité des offres
90 jours

Critère de sélection des offres

  • Prix (40%)
  • Capacité à déployer l’effort de pêche nécessaire (60%)

Contacts

  • Gwenn Chevalier
    - DIR 1 à Compiègne
    - Tél : 03 44 38 52 52
    - Mél : gwenn.chevalier@onema.fr
  • Raphaël Martin
    - DIR 1
    - Tél : 03 44 38 52 52
    - mél : raphael.martin@onema.fr

Fichier de l’annonce

 

N°10-20 22/04/10

Objet

Réalisation de prélèvements de poissons à l’aide de la pêche à l’électricité et éventuellement moyens complémentaires, dans le cadre de la campagne du plan national d’actions sur les polychlorobiphényles (PCB) dans le nord ouest en 2010

Durée du marché

4 semaines

Type d’achat

ponctuel

Pièces contractuelles du dossier

Les offres doivent être adressées : par courrier sous plis fermé (portant la mention « ne pas ouvrir par le service courrier » à :

- Office national de l’eau et des milieux aquatiques / Délégation interrégionale Nord-Ouest. A l’attention de Michel HOLL - Offre « réalisation de prélèvements de poissons dans le cadre du plan national d’actions sur les polychlorobiphényles (PCB) – pêches à l’électricité » 2, rue de Strasbourg 60200 COMPIEGNE

Date limite de remise des offres

3 mai 2010 à 12 heures.

Délai de validité des offres

90 jours

Critère de sélection des offres

  • Prix (40%)
  • Capacité à déployer l’effort de pêche nécessaire (60%)

Renseignements

Personnes à contacter :

  • Gwenn Chevalier
    - DIR 1 à Compiègne
    - Tél : 03 44 38 52 52
    - Mél : gwenn.chevalier@onema.fr
  • Raphaël Martin
    - DIR 1
    - Tél : 03 44 38 52 52
    - mél : raphael.martin@onema.fr

Fichier de l’annonce

 

N°10-19 21/04/10

Objet

Déménagement de la délégation régionale Rhône - Alpes

Code nomenclature : 6105

Durée du marché

jusqu’au 15/06/2010

Type d’achat

ponctuel à bon de commande

Pièces contractuelles du dossier

La réponse à la présente mise en concurrence est constituée au minimum des pièces suivantes :

La précision du délai de livraison, impérative, sera effectuée sur le même document que la proposition tarifaire.

Les offres doivent être adressées par courrier sous pli fermé (portant la mention « ne pas ouvrir par le service courrier ») à : Office national de l’eau et des milieux aquatiques Délégation régionale Rhône-Alpes A l’attention de Anne AESCHIMANN Offre « déménagement de la DR » Parc de Parilly – Chemin des Chasseurs 69500 BRON

Date et heure limite des offres
4 mai 2010 à 14 heures.

Délai de validité des offres
90 jours

Critère de sélection des offres

  • Délai de livraison (15%)
  • Prix (60%)
  • Valeur technique appréciée en fonction du mémoire technique (25%)

Contacts Melle Anne AESCHIMANN ONEMA à BRON
- Tel (standard) : 04 72 78 89 40
- Tel (direct) : 04 72 78 89 47
- Tel (mobile) : 06 85 06 99 82
- Télécopie : 04 78 01 15 08
- Mèl : anne.aeschimann@onema.fr

Fichier de l’annonce

 

N°10-18 21/04/10

Objet

Maintenance (entretien et réparation) des bateaux (embarcation + moteur + remorque ) décrits dans l’annexe 1.

  • Lot 1 : matériels affectés à l’unité spécialisée LACS
  • Lot 2 : matériels affectés au service départemental de la SAVOIE
  • Lot 3 : matériels affectés au service départemental du RHONE
  • Lot 4 : matériels affectés au service départemental de l’ISERE
  • Lot 5 : matériels affectés à la délégation régionale.

Code nomenclature : 8105 – 8107

Durée du marché

jusqu’au 31/12/2010

Type d’achat

Ponctuel à bons de commande

Pièces contractuelles du dossier

Les offres sont à adresser (sous enveloppe cachetée portant la mention "ne pas ouvrir par le service courrier") à :

  • Office national de l’eau et des milieux aquatiques Délégation régionale RHÔNE-ALPES A l’attention de Melle Anne AESCHIMANN Parc de Parilly Chemin des Chasseurs 69500 BRON

Date et heure limite de remise des candidatures et des offres
3 mai 2010 à 12 heures

Délai de validité des offres
90 jours

Critère de sélection des offres

  • Délai d’exécution (40%)
  • Tarif horaires de main d’œuvre (60%)

Contacts

  • Melle Anne AESCHIMANN (Onema à Bron)
    - Tel (standard) : 04 72 78 89 40
    - Tel (direct) : 04 72 78 89 47
    - Tel (mobile) : 06 85 06 99 82
    - Télécopie : 04 78 01 15 08
    - Mèl : anne.aeschimann@onema.fr

- Fichier de l’annonce

 

N°10-17 14/04/10

Objet

Entretien et réparation des matériels nautiques (embarcation, moteur et remorques, filets) de la délégation interrégionale Bourgogne / Franche Comté.

  • Lot n° 1 : Les moteurs : Réparation, entretien annuel des moteurs thermiques et mixte des bateaux.
  • Lot n° 3 : Les remorques : Entretien général (éclairage, roulements, remplacement des câbles, plaques d’immatriculation, graissage, etc ...) des remorques avec freins à inertie ou sans frein à inertie. Installation, entretien, remplacement des treuils de traction (câbles, crochets, etc ...).
  • Lot n° 4 : Fournitures de l’ensemble du petit matériel disponible selon catalogue, en option proposition de prix sur réparation de filet

Code nomenclature : 8105 / 8107

Caractéristiques du besoin

Description : Pour l’année 2010, l’entretien courant des matériels nautiques répertoriés dans l’inventaire.

Type d’achat : Ponctuel à bons de commande

Pièces contractuelles du dossier

Critères de choix des offres pondérés

  • Le prix (coef. 60)
  • Le délai d’exécution (coef 40)

Les offres doivent être adressées :

  • par mail (avec AR) à l’adresse suivante : olivier.eyraud@onema.fr
  • par courrier sous plis fermé (portant la mention « ne pas ouvrir par le service courrier ») à :

Office National de l’Eau et des Milieux Aquatiques A l’attention de Olivier EYRAUD Délégation Interrégionale Bourgogne – Franche Comté 22, boulevard du docteur jean veillet - 21000 DIJON

NE PAS OUVRIR Offre « Entretien courant des matériels nautiques de la Délégation Interrégionale Bourgogne – Franche Comté »

Date et heure limite de remise des candidatures et des offres
26 avril 2010 à 11 heures.

Délai de validité des offres
90 jours

Contacts

  • Renseignements administratifs
    - Personne à contacter : Olivier EYRAUD
    - Tél : 03 80 60 98 30 ou 06 45 91 70 24
    - Fax : 03 80 60 98 21
    - Mél : olivier.eyraud@onema.fr
  • Renseignements techniques
    - Personne à contacter : Pascal COMPAGNAT
    - Tél : 03 80 60 98 29 ou 06 85 06 99 92
    - Fax : 03 80 60 98 21
    - Mél : pascal.compagnat@onema.fr

- Fichier de l’annonce

 

N° 10-16 – 13-04-2010

Objet

Entretien des espaces verts. Le marché prévoit une décomposition en lots, soit :

  • Lot n° 1 : Délégation Interrégionale Nord Ouest, Compiègne (60200)
  • Lot n° 2 : Délégation Interrégionale Nord Ouest, site de Bourg-Achard (27310)

Pièces contractuelles du dossier

Date limite de remise d’offres
23 avril 2010 à 17h00

Délai de validité des offres
90 jours

Critères de sélection des offres
Tarifs (100%)

Contact

Personne à contacter : Sonia DOS SANTOS
- Tél : 03 44 38 52 52
- Fax : 03 44 38 52 53
- Mél : sonia.dos-santos@onema.fr

 

N°10-15 – 12/03/10

Article 1 - Objet de la consultation

La présente consultation a pour objet la création d’une identité visuelle et d’une signature, destinées à :

  • sensibiliser les jardiniers amateurs aux risques des produits phytosanitaires
  • inciter les jardinier amateurs à réduire l’usage de ce type de produits.

Article 2 - Contexte

Le plan Ecophyto 2018 : réduction de l’usage des pesticides de 50 % en 10 ans

Les produits phytosanitaires (fongicides, herbicides, insecticides) présentent des risques liés à la santé (irritation de la peau et des poumons) et à l’environnement (pollution des nappes phréatiques). Le plan Ecophyto 2018, initié à la suite du Grenelle Environnement, vise à réduire progressivement l’usage des produits phytosanitaires en France, de 50 % d’ici 2018. Ce plan prévoit la mise en œuvre d’actions de communication à destination :

  • des professionnels (agriculteurs, éleveurs, horticulteurs…)
  • des collectivités locales, des gestionnaires d’infrastructures de transport ou des entreprises utilisant des produits phytosanitaires
  • des jardiniers amateurs
  • du grand public.

Dans le cadre de ce plan, le pilotage des actions de communication est réparti entre le ministère de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Pêche et le ministère du Développement durable. Ce dernier pilote les actions de communication à destination des jardiniers amateurs et a confié à l’ONEMA l’organisation de la campagne : un plan de communication spécifique pluriannuel est lancé au printemps 2010.

Une communication spécifique à destination des jardiniers amateurs

Quelques études permettent de cerner globalement la population des jardiniers amateurs :

  • 90% des Français adultes possèdent au moins un végétal [étude CSA 2008 de l’Union des entreprises pour la protection des jardins et des espaces verts (UPJ)]
  • 79 % disposent d’un espace vert lié à leur habitat principal (jardin, balcon, terrasse) [même étude]
  • 45% possèdent ou louent un jardin ou un potager), ce qui représente 17 millions de jardiniers amateurs [étude IFOP 2009 pour le MEEDDM auprès de 1006 individus de 15 ans et plus]
    - 20% un jardin exclusivement
    - 5 % un potager exclusivement
    - 20 % un jardin et un potager
  • le marché du jardinage amateur a cru de 22% ces 10 dernières années [Promojardin, association pour la promotion du jardinage, de l’amélioration de l’environnement et du cadre de vie, données 2007]
  • 52 % des visiteurs de magasins de bricolage et de jardinage en 2007 sont des femmes [Ipsos 2007] En annexe du présent document figurent les résultats d’une étude menée en 2009.

Objectifs de communication (cible : les jardiniers amateurs)

Un objectif de « sensibilisation » « grand public » (via le message publicitaire) afin de :

  • générer une prise de conscience sur la nature des produits qu’ils utilisent dans leur jardin (ce sont des « pesticides »)
  • sensibiliser aux risques de l’utilisation de pesticides afin de conduire les jardiniers amateurs à envisager de changer leurs comportements

Un objectif d’information et de pédagogie (via le relais de moyens et de média ciblés) afin de :

  • inciter à utiliser correctement les produits phytosanitaires
  • sensibiliser au bon dosage des produits phytosanitaires
  • inciter à réduire l’usage de produits phytosanitaires en adoptant des pratiques alternatives

Plan de communication

Le plan de communication pluriannuel, qui est lancé au printemps 2010, peut s’appuyer sur :

  • de l’achat d’espaces presse magazine spécialisée et web, correspondant aux différents profils de jardiniers amateurs ;
  • des Relations Presse (actions à destination de titres de presse correspondant aux différents profils de jardiniers amateurs)
  • des Partenariats avec enseignes de grande distribution et jardineries (insertions de publi-rédactionnels dans les consumers magazines)
  • la création d’une rubrique spéciale sur le Site Internet du MEEDDM. 
  • la création de brochure.

Article 3 - Prestations demandées

Il est demandé au titulaire de réaliser un visuel et une signature, qui sont déclinés sur tous les outils de communication.

- Une annonce presse type format 210 x 297 mm composée d’un visuel, d’une accroche, d’une signature et d’une body, dont le texte lui est mentionné ultérieurement Il est demandé au titulaire d’employer un ton informatif et factuel, impactant sans être anxiogène, comme le matériel testé en 2009 (cf. Annexe). La déclinaison aux différents formats des supports presse et la livraison aux régies ne sont pas à la charge du titulaire.
- Une bannière web animée type. La déclinaison aux différents formats des supports presse et la livraison aux régies ne sont pas à la charge du titulaire.

Article 4 - Délais

Les prestations, validées par l’ONEMA et la direction pilote de cette action de communication, sont attendues dans un délai de quinze jours suivant la commande.

Article 5 - Obligations du titulaire

Responsabilité Le titulaire est l’interlocuteur unique et direct de la personne publique et, à ce titre, est responsable de la totalité des prestations et de leur bonne exécution. Il ne saurait dégager sa responsabilité dans l’exécution des prestations, sauf à apporter la preuve que le fait à l’origine du non respect de ses engagements contractuels ne lui est pas imputable.

Obligation de moyen et de résultat Le titulaire est tenu à une obligation de résultat, livrer la création de l’identité visuelle et de la signature.

Obligation d’information Le titulaire est tenu de signaler à la personne publique tous les éléments qui lui paraîtraient de nature à compromettre la bonne exécution de la prestation et/ou du marché.

Propriété intellectuelle L’ONEMA est propriétaire de l’ensemble des documents produits au titre du présent marché, pour une durée de 10 années. Dans ce cadre, à l’issue des prestations, le titulaire lui remet l’ensemble des fichiers d’exécution réalisés. Il est demandé au titulaire de s’assurer que les polices utilisées seront libres de droits et compatibles avec PC.

A cet effet, le titulaire et/ou ses sous-traitants transfèrent, pour toute la durée légale du droit d’auteur définie à l’article L123-1 du code de la propriété intellectuelle, et dans tous les pays, dès la réception des prestations, tous les droits pouvant naître à l’occasion de la réalisation du présent marché.

Dans ce cadre, le titulaire et/ou ses sous traitants, cèdent à la personne publique les droits :
- d’utilisation
- d’exploitation
- de modification
- de reproduction
- d’adaptation
- de traduction
- d’analyse
- de correction
- de mise sur le marché c’est-à-dire, le droit de concéder tout ou partie des droits énoncés ci-avant, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers, du droit d’agir en contrefaçon.

S’agissant du support, ces droits s’exercent sur tout support papier, CD, DVD, disque optique, cartes et clés de stockage ou serveur distant, sans que cette liste soit considérée comme exhaustive et ce, quelle que soit la technologie utilisée pour accéder à ces supports. Les prestations réalisées par le titulaire pendant toute la durée du marché, ne peuvent, ni ne pourront, d’aucune manière que ce soit, donner prise à la constitution d’un droit d’auteur quant aux droits spécifiés précédemment que le titulaire pourrait opposer à l’ONEMA ou à des tiers.

Le titulaire garantit à la personne publique le parfait respect de cette disposition par chacune des personnes morales et/ou physiques qui seraient amenées à intervenir dans le cadre du présent marché et notamment ses personnels, ses dirigeants et actionnaires ou associés, les sous-traitants éventuels et toute autre personne sans exception.

Type d’achat

Ponctuel

Pièces contractuelles du dossier

  • Conditions tarifaires
  • Délai de livraison

Date limite de remise d’offres
23/03/10 à 12 heures

Délai de validité des offres
90 jours

Critères de sélection des offres

  • Valeur technique (70%) :
    - pertinence ( 40%)
    - créativité ( 30% )
  • Prix (30%)

Contact

M : M. CANUS (Tél : 01.45.14.88.58 Mél : bruno.canus@onema.fr)

 

N° 10-14 – 04/03/2010

Objet

Etude portant sur le bilan de l’utilisation de l’analyse coût-efficacité dans le cadre de la mise en œuvre de la directive cadre sur l’eau (DCE) en France et en Europe.

Date limite de remise d’offres
le 26/03/2009 à 16h00

Lien vers l’AAPC publié au BOAMP

http://www.boamp.fr

Site de téléchargement du DCE :

http://www.marches-publics.info/acheteur/onema/default.htm

 

N°10-12 – 25/02/10

Objet

Etude de concordance de tailles.

Caractéristiques du besoin

Description(durée, volume, quantité…) :

L’ONEMA fournit à ses 700 agents de terrain des vêtements de travail. L’entreprise titulaire de certains lots ayant cessé ses activités, un nouveau marché a du être relancé.

Ces lots sont les suivants :

- Confections légères :

  • Chemise
  • Chemisette
  • Chemise de représentation
  • Polo manches longues
  • Polo manches courtes
  • Casquette été
  • Casquette hiver

- Polaires :

  • Polaire chaude droitier
  • Polaire chaude gaucher
  • Polaire légère
  • Bonnet polaire
  • Cagoule polaire
  • Col polaire
  • Bandeau polaire

- Vêtements de terrain :

  • Pantalon été
  • Pantalon hiver
  • Pantalon été
  • Pantalon toutes saisons
  • Veste 3 couches
  • Veste légère
  • Gilet duvet
  • Gilet coupe-vent
  • Salopette chaude
  • Salopette non doublée
  • Sur pantalon léger
  • Poncho
  • Pantalon toutes saisons
  • Short
  • Ensemble ciré (veste et pantalon)
  • Gilet coupe-vent ultra léger
  • Pantalon été fuseau
  • Pantalon hiver fuseau

- Sous vêtements haut et bas :

  • Sous-vêtement haut
  • Sous-vêtement bas

- Ceinture :

  • Ceinture

Toutefois les grilles de tailles de l’ancien titulaire n’ont pas été incluses dans les fiches techniques du nouveau marché.

En conséquence il convient de procéder à une étude de mise en correspondance entre les tailles des articles déjà commandés et les tailles des vêtements dont les lots seront attribués lors du nouveau marché.

Il y aura lieu de créer des tableaux de correspondance afin d’adapter les bons de commande existants aux nouveaux fabricants afin de satisfaire au mieux les agents. Ces tableaux de correspondance constitue le livrable déclenchant le paiement à leur réception.

Cette étude est indispensable pour éviter un nombre important d’échanges.

Le candidat doit préciser dans son offre financière le délai d’exécution.

Type d’achat

Ponctuel

Pièces contractuelles du dossier

  • Conditions tarifaires
  • Délai de livraison

Date limite de remise d’offres
05/03/10 à 12 heures

Délai de validité des offres
90 jours

Critères de sélection des offres

  • Délai d’exécution (60%).
  • Prix (40%)

Contact

M. NIDHAR (Tél : 01.45.14.36.12 Mél : kamal.nidhar@onema.fr)

 

N°10-11 – 25/02/10

Objet

Assistance à maîtrise d’ouvrage ( AMOA ) dans le cadre d’un appel d’offres habillement.

Caractéristiques du besoin

Description(durée, volume, quantité…) :

L’ONEMA fournit à ses 700 agents des vêtements de travail. L’entreprise titulaire des lots ci-dessous ayant cessé ses activités, un nouveau marché a du être relancé :

- Confections légères :

  • Chemise
  • Chemisette
  • Chemise de représentation
  • Polo manches longues
  • Polo manches courtes
  • Casquette été
  • Casquette hiver

- Polaires :

  • Polaire chaude droitier
  • Polaire chaude gaucher
  • Polaire légère
  • Bonnet polaire
  • Cagoule polaire
  • Col polaire
  • Bandeau polaire

- Vêtements de terrain :

  • Pantalon été
  • Pantalon hiver
  • Pantalon été
  • Pantalon toutes saisons
  • Veste 3 couches
  • Veste légère
  • Gilet duvet
  • Gilet coupe-vent
  • Salopette chaude
  • Salopette non doublée
  • Sur pantalon léger
  • Poncho
  • Pantalon toutes saisons
  • Short
  • Ensemble ciré (veste et pantalon)
  • Gilet coupe-vent ultra léger
  • Pantalon été fuseau
  • Pantalon hiver fuseau

- Sous vêtements haut et bas :

  • Sous-vêtement haut
  • Sous-vêtement bas

- Ceinture :

  • Ceinture

L’ONEMA recherche un AMOA dont la mission est :
- Analyser les propositions techniques des candidats au nouveau marché et rédiger un rapport d’analyse,
- Conseiller l’ONEMA dans son choix des titulaires à retenir,
- Participer avec des représentants de l’ONEMA aux diverses commissions concernant l’appel d’offres en cours.

Le livrable à produire est donc un rapport d’analyse des offres. Ce livrable déclenche le paiement après réception.

Le titulaire doit s’engager sur un délai de remise du rapport d’analyse des offres dans sa proposition (délai courant à compter de la remise par l’ONEMA des offres reçues).

Type d’achat

Ponctuel

Pièces contractuelles du dossier

  • Conditions tarifaires
  • Délai de livraison

Date limite de remise d’offres
05/03/10 à 12 heures

Délai de validité des offres
90 jours

Critères de sélection des offres

  • Valeur technique appréciée en fonction des expériences similaires et du CV du ou des intervenants (60%).
  • Prix (40%)

Contact

M. NIDHAR (Tél : 01.45.14.36.12 Mél : kamal.nidhar@onema.fr)

 

N° 10-10 – 16/02/2010

Objet

Prestations permettant l’accompagnement managérial au changement

Date limite de remise d’offres
le 18/03/2009 à 16h00

Lien vers l’AAPC publié au BOAMP http://www.boamp.fr

Site de téléchargement du DCE

http://www.marches-publics.info/acheteur/onema/default.htm

 

N° 10-09 – 16/02/2010

Objet

Assistance à maîtrise d’ouvrage dans le domaine informatique pour la consolidation des données des bassins sur une base unique et la création de requêtes sur cette base consolidée avec des tableaux récapitulatifs.

Date limite de remise d’offres
le 26/02/2009 à 16h00

Lien vers l’AAPC publié au BOAMP http://www.boamp.fr

Site de téléchargement du DCE

http://www.marches-publics.info/acheteur/onema/default.htm

 

N° 10-08 – 16/02/2010

Objet

Fourniture d’appareils photographiques numériques au profit des agents de l’ONEMA.

Date limite de remise d’offres
le 03/03/2009 à 16h00

Lien vers l’AAPC publié au BOAMP http://www.boamp.fr

Site de téléchargement du DCE

http://www.marches-publics.info/acheteur/onema/default.htm

 

N° 10-07 – 16/02/2010

Objet

Fourniture de gants et sous-gants pour les pêches électriques au profit des agents de l’ONEMA.

Date limite de remise d’offres
le 26/02/2009 à 16h00

Lien vers l’AAPC publié au BOAMP http://www.boamp.fr

Site de téléchargement du DCE

http://www.marches-publics.info/acheteur/onema/default.htm

 

N° 10-06 – 15/02/2010

Objet

Veille audiovisuelle et la veille de dépêches AFP ou équivalent pour le compte de l’ONEMA et achat de produits dérivés de la veille : achats de scripts écrits ou de Cdroms.

Forme et étendue

Le présent marché est à bons de commande. Il est conclu pour une durée d’un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 2 fois maximum.

Montant maximum sur la durée globale du marché de 124.000€HT

Pièces contractuelles du dossier

  • Règlement de la consultation (RC)
  • Acte d’engagement (AE)
  • Annexe financière : bordereau des prix unitaires (BPU) et décomposition du prix globale et forfaitaire (DPGF)
  • Cahier des clauses particulières(CCP) et ses annexes

Date limite de remise d’offres
le 18/03/2010 à 16h00

Délai de validité des offres
120 jours

Critère de sélection des offres

Site de téléchargement du DCE

http://www.marches-publics.info/acheteur/onema/default.htm

Contacts

Administratif

Pauline RIVALAN (Tél : 01 45 14 88 61, Courriel : marches.publics@onema.fr)

Techniques

Céline PIQUIER (Tél : 01 45 14 88 63, Courriel : celine.piquier@onema.fr)

 

N° 10-05 – 15/02/2010

Objet

Fourniture de matériel de mesure de la température de l’eau.

Forme et étendue

Le présent marché est à bons de commande. Il est conclu pour une durée d’un an à compter de sa date de notification. Il est renouvelable 3 fois maximum.

Montant mini total sur la durée globale du marché : 40.000 €HT Montant maxi total sur la durée globale du marché : 120.000 €HT

Pièces contractuelles du dossier

  • Règlement de la consultation (RC)
  • Acte d’engagement (AE)
  • Annexe financière : Bordereau des prix unitaires (BPU)
  • Cahier des clauses particulières et ses annexes (CCP)

Date limite de remise d’offres
le 18/03/2010 à 16h00

Délai de validité des offres
120 jours

Critères de sélection des offres

Site de téléchargement du DCE

http://www.marches-publics.info/acheteur/onema/default.htm

Contact administratif

Pauline RIVALAN (Tél : 01 45 14 88 61, Courriel : marches.publics@onema.fr)

Contact Technique

Samuel DEMBSKI (Tél : 01 45 14 07 41, Courriel : samuel.dembski@onema.fr)

 

N° 10-03 – 03/02/2010

Objet

Vérification et entretien du matériel de pêche électrique en eau douce

Forme et étendue

Le présent marché est à bons de commande. Il est conclu pour une durée d’un an à compter de sa date de notification.

Il contient 2 lots :
- Lot 1 : Vérification de matériel de pêche électrique en eau douce (maxi 20.000 €HT)
- Lot 2 : Entretien et réparation de matériel de pêche électrique en eau douce (ainsi que la fourniture d’accessoires attachées aux matériels) (maxi : 68.000 €HT)

Pièces contractuelles du dossier

  • Règlement de la consultation (RC)
  • Acte d’engagement (AE)
  • Cahier des clauses particulières (CCP)
  • Annexe financière : Bordereau des prix unitaires (BPU)

Date limite de remise d’offres
le 26/02/2009 à 16h00

Délai de validité des offres
120 jours

Critères de sélection des offres

Lot 1

  • 1 - Prix des prestations Coefficient : 60
  • 2 - Délai moyen de réalisation de la prestation (date entre le bon de commande et le contrôle) Coefficient : 20
  • 3 - Délai d’envoi du rapport de vérification (date entre le contrôle et la réception par l’ONEMA du rapport) Coefficient : 20

Lot 2

  • 1 - Prix des prestations Coefficient : 60
  • 2 - Délai d’intervention Coefficient : 40

Site de téléchargement du DCE simplifié : http://www.marches-publics.info/acheteur/onema/default.htm

Contact administratif

Pauline RIVALAN (Tél : 01 45 14 88 61, Courriel : marches.publics@onema.fr)

Contact Technique

Samuel DEMBSKI (Tél : 01 45 14 07 41, Courriel : samuel.dembski@onema.fr)

 

N° 10-02 – 13-01-2010

Objet

Entretien et réparation des matériels nautiques (embarcation, moteur et remorques)

Pièces contractuelles du dossier

- Mise en concurrence

- Bordereau de prix forfaitaires

- Conditions générales d’achat (CGA)

- Attestation simplifiée de candidature

- Annexe 2 parc

Date limite de remise d’offres

22 janvier 2010 à 16 heures

Délai de validité des offres

90 jours

Critères de sélection des offres

  • Délais d’exécution ( coéf. 40)
  • Prix (coéf .60)

Contact Delphine Le Bozec Tél : 02.38.64.46.12 Fax : 02.38.64.32.17 Mél : delphine.le-bozec@onema.fr

- Annonce pdf

 

N°10-01 – 11/01/2010

Objet

Entretien des espaces verts de la Délégation Interrégionale Centre Poitou-Charentes. Le marché prévoit une décomposition en lots soit :

  • Lot n°1 : le service départemental de la Charente, 44 route d’Agris, 16430 Champniers
  • Lot n°2 : le service départemental du Cher, chemin du Moulin Bâtard, les Danjons, 18000 Bourges
  • Lot n°3 : le service départemental d’Eure et Loir, 7 rue de Robinson, 28160 Brou
  • Lot n°4 : le service départemental du Loiret, 2 clos du Grand Pont, 45110 Saint Martin d’Abbat
  • Lot n°5 : l’unité régionale de Poitiers, 112 Faubourg de la Cueille Mirebalaise, 86000 Poitiers

Pièces contractuelles du dossier

- Mise en concurrence

- Conditions générales d’achat (CGA)

- Attestation simplifiée de candidature

- Conditions tarifaires

Date limite de remise d’offres

20/01/2010 à 16 heures

Délai de validité des offres

90 jours

Critères de sélection des offres

  • Prix ( 60 % )
  • Eventail des prestations proposées ( 40 % )

Contact
Administratif : Delphine Le Bozec Tél : 02.38.64.46.12 Fax : 02.38.64.32.17 Mél : delphine.le-bozec@onema.fr

Technique :

  • lot 1 : Sébastien Dethier au 05.45.20.37.17 ou 06.72.08.10.55
  • lot 2 : Michel Boutevillain au 02.48.21.32.79 ou 06.72.08.10.57
  • lot 3 : Stéphane Maugendre au 02.37.47.08.41 ou 06.72.08.10.58
  • lot 4 : Jean-François Gazeilles au 02.38.55.69.17 ou 06.72.05.10.63
  • lot 5 : Pascale Tête au 05.49.41.29.88

- Annonce pdf

 

N° 09-220 – 16-12-2009

Objet

Lieu pour journées d’études/réunion et séminaire résidentiel à Toulouse et en périphérie

Pièces contractuelles du dossier

Date limite de remise d’offres
29 décembre 2009 à 16h00

Délai de validité des offres
90 jours

Critères de sélection des offres

  • Prix (50%)
  • Prestations sur place (salle de réunion et son équipement, restauration) (40%)
  • Parking (10%)

Contact technique :
Madame MAURAS Tél : 05.62.73.76.88 Fax : 05.62.73.76.89 Mail : patricia.mauras@onema.fr

 

Avis réctificatif concernant l’AAPC N°09-219

Objet

Entretien des espaces verts. Le marché prévoit une décomposition en lots, soit :

  • Lot n° 1 : Délégation Interrégionale - 84 rue de Rennes 35510 CESSON SEVIGNE
  • Lot n° 2 : Service Départemental d’Ile-et-Vilaine – Maison Eclusière de la Fresnay 35520 MELESSE
  • Lot n° 3 : Service Départemental du Morbihan – ZA du Bois Vert – rue Marcel Dassault 56800 PLOERMEL
  • Lot n° 4 : Service Départemental de la Mayenne – 26 rue Lamartine 53940 SAINT-BERTHEVIN

Pièces contractuelles du dossier

- Mise en concurrence

- Conditions générales d’achat (CGA)

- Attestation simplifiée de candidature

Date limite de remise d’offres
16 décembre 2009 à 17h00

Délai de validité des offres
90 jours

Critères de sélection des offres

  • Eventail des prestations proposées (60%)
  • Prix (40%)

Contact
Administratif : Mme Martine MENARD au 02.23.45.06.06
Technique :
- Lot n° 1 : M. Alix NIHOUARN au 02.23.45.06.06
- Lot n° 2 : M. Philippe VACHET au 02.23.36.02.25 ou 06.72.08.10.40
- Lot n° 3 : M. Yannick CHAUVIN au 02.97.73.66.35 ou 06.72.08.15.64
- Lot n° 4 : M. Olivier LEROYER au 02.45.02.97.70 ou 06.72.08.10.65

 
 
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